1023.Aux fins des objectifs de l’article 1021, dans les zones 16037Hc, 16048Hc, 16050Hc, 16051Hc et 16052Hc, le plan d’aménagement d’ensemble ne doit prévoir que des usages parmi les suivants :1°un usage de la classe Habitation;
2°une maison d’hébergement du groupe P6 établissement de santé avec hébergement;
3°un parc aménagé pour la détente du groupe R1 parc;
4°un service de lave-auto à la main situé à l’intérieur d’un stationnement souterrain.
